Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT COLLECTIVITES
/
Equip-hébergement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equip-hébergement
DIRECT COLLECTIVITES, SAS

Numéro de dépôt :
3992615
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
Equip-hébergement de DIRECT COLLECTIVITES

Présentation de la marque Equip-hébergement

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equip-hébergement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT COLLECTIVITES domicilié(e) 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 010 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECT COLLECTIVITES, M. EMMANUEL PROUVEUR domicilié(e) 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque Equip-hébergement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equip-hébergement est expirée depuis le 25 mars 2023.

DIRECT COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : Equip-hygiène , MOBILIERCOLLECTIVITES , 1001VESTIAIRES , 1001POUBELLES , EQUIP-RESTAURANT , DIRECT HOTELLERIE , L'ÉCONOME Prêt à sacrifier TOUS les prix! , EQUIP ENVIRONNEMENT , EQUIP-MOBILIER , Equip-éducation


DIRECT COLLECTIVITES, SAS - 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 448010090


DIRECT COLLECTIVITES, M. EMMANUEL PROUVEUR - 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.